Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Web-Artisans.be est édité par :
Brusciel
Adresse : Chaussee de Jette 126
Numéro de TVA : [Votre numéro de TVA]
Email : [Email de contact]
Téléphone : [Numéro de contact]
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Infomaniak
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de contact de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication du site est : [Nom / prénom]
Email : [Email de contact]
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, designs, etc.) sont la propriété exclusive de Web-Artisans.be ou de ses partenaires, sauf indication contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
5. Protection des données
Pour connaître nos pratiques en matière de protection des données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
Le site Web-Artisans.be met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Toutefois, nous ne pouvons garantir que toutes les informations sont complètes, exactes ou à jour. L’utilisation des informations se fait sous votre seule responsabilité.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites externes et vous invitons à consulter leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité.
8. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges.
Date de dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]